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Code SH 85021380 - groupes électrogènes > 2000 kva
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Groupe électrogène à moteur diesel, puissance 2200 kVA (poids : 5000 kg, dimensions : 3,5 m x 2 m x 2,5 m)
- Groupe électrogène à moteur semi-diesel, puissance 2500 kVA (poids : 5200 kg, dimensions : 3,6 m x 2,1 m x 2,6 m)
- Groupe électrogène à moteur diesel, puissance 3000 kVA (poids : 5500 kg, dimensions : 3,8 m x 2,2 m x 2,7 m)
- Groupe électrogène à moteur semi-diesel, puissance 2100 kVA (poids : 5100 kg, dimensions : 3,4 m x 2 m x 2,4 m)
- Groupe électrogène à moteur diesel, puissance 2800 kVA (poids : 5400 kg, dimensions : 3,7 m x 2,3 m x 2,6 m)
- Groupe électrogène à moteur semi-diesel, puissance 2500 kVA (poids : 5200 kg, dimensions : 3,6 m x 2,1 m x 2,6 m)
- Groupe électrogène à moteur diesel, puissance 3000 kVA (poids : 5500 kg, dimensions : 3,8 m x 2,2 m x 2,7 m)
- Groupe électrogène à moteur semi-diesel, puissance 2100 kVA (poids : 5100 kg, dimensions : 3,4 m x 2 m x 2,4 m)
- Groupe électrogène à moteur diesel, puissance 2800 kVA (poids : 5400 kg, dimensions : 3,7 m x 2,3 m x 2,6 m)
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8502
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
850213
D'une puissance excédant 375 kVA
85021320
D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
85021340
D'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2000 kVA
85021380
D'une puissance excédant 2000 kVA
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850213
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85021380
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85021380
2005:
85021310
➜
2006:
85021380
2005:
85021398
➜
2006:
85021380