Code SH 85023980 - groupes électrogènes hors éolien, piston, turbogénératrices

Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Groupe électrogène diesel (puissance : 50 kW, poids : 500 kg, dimensions : 2m x 1m x 1,5m)
- Groupe électrogène à turbine à gaz (puissance : 200 kW, poids : 1200 kg, dimensions : 3m x 1,5m x 2m)
- Groupe électrogène solaire hybride (puissance : 30 kW, poids : 400 kg, dimensions : 1,8m x 1m x 1,2m)
- Groupe électrogène à pile à combustible (puissance : 100 kW, poids : 800 kg, dimensions : 2,5m x 1,2m x 1,8m)
- Groupe électrogène à vapeur (puissance : 150 kW, poids : 1000 kg, dimensions : 2,8m x 1,4m x 2m)
- Groupe électrogène à hydrogène (puissance : 75 kW, poids : 600 kg, dimensions : 2m x 1,1m x 1,6m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques Autres groupes électrogènes 850239 Autres 85023920 Turbogénératrices 85023980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850239
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85023980
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85023980
2005: 85023910
2006: 85023980
2005: 85023999
2006: 85023980