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Code SH 85030091 - coulées/moulées fonte, fer, acier
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coulée en fonte pour moteur électrique (poids : 12 kg, dimensions : 30 cm x 20 cm x 15 cm)
- Pièce moulée en acier pour générateur électrique (poids : 8 kg, dimensions : 25 cm x 18 cm x 10 cm)
- Coulée en fer pour groupe électrogène (poids : 15 kg, dimensions : 35 cm x 22 cm x 18 cm)
- Pièce moulée en fonte pour convertisseur rotatif électrique (poids : 10 kg, dimensions : 28 cm x 19 cm x 12 cm)
- Coulée en acier pour machine génératrice électrique (poids : 7 kg, dimensions : 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- Pièce moulée en fer pour moteur électrique (poids : 9 kg, dimensions : 22 cm x 16 cm x 11 cm)
- Coulée en fonte pour groupe électrogène (poids : 14 kg, dimensions : 32 cm x 21 cm x 17 cm)
- Pièce moulée en acier pour générateur électrique (poids : 8 kg, dimensions : 25 cm x 18 cm x 10 cm)
- Coulée en fer pour groupe électrogène (poids : 15 kg, dimensions : 35 cm x 22 cm x 18 cm)
- Pièce moulée en fonte pour convertisseur rotatif électrique (poids : 10 kg, dimensions : 28 cm x 19 cm x 12 cm)
- Coulée en acier pour machine génératrice électrique (poids : 7 kg, dimensions : 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- Pièce moulée en fer pour moteur électrique (poids : 9 kg, dimensions : 22 cm x 16 cm x 11 cm)
- Coulée en fonte pour groupe électrogène (poids : 14 kg, dimensions : 32 cm x 21 cm x 17 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8503
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850300
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85030091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85030091
1989:
85030090
➜
1990:
85030091