Code SH 85071080 - accumulateurs plomb démarrage moteurs piston

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ACCUMULATEUR AU PLOMB POUR DÉMARRAGE DE MOTEURS À PISTON, AVEC ÉLECTROLYTE NON LIQUIDE (POIDS : 5 KG, TAILLE : 20 X 15 X 10 CM)
- ACCUMULATEUR AU PLOMB POUR DÉMARRAGE DE MOTEURS À PISTON, AVEC ÉLECTROLYTE NON LIQUIDE (POIDS : 8 KG, TAILLE : 25 X 18 X 12 CM)
- ACCUMULATEUR AU PLOMB POUR DÉMARRAGE DE MOTEURS À PISTON, AVEC ÉLECTROLYTE NON LIQUIDE (POIDS : 10 KG, TAILLE : 30 X 20 X 15 CM)
- ACCUMULATEUR AU PLOMB POUR DÉMARRAGE DE MOTEURS À PISTON, AVEC ÉLECTROLYTE NON LIQUIDE (POIDS : 12 KG, TAILLE : 35 X 22 X 18 CM)
- ACCUMULATEUR AU PLOMB POUR DÉMARRAGE DE MOTEURS À PISTON, AVEC ÉLECTROLYTE NON LIQUIDE (POIDS : 15 KG, TAILLE : 40 X 25 X 20 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8507 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire 850710 Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 85071020 Fonctionnant avec électrolyte liquide 85071080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850710
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85071080
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85071080
2010: 85071049
➜
2011: 85071080
2010: 85071098
➜
2011: 85071080