Code SH 85094000 - Broyeurs, mélangeurs, aliments

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BROYEUR À ALIMENTS ÉLECTRIQUE, CAPACITÉ DE 2 LITRES, PUISSANCE DE 500 W, POUR USAGE DOMESTIQUE
- MÉLANGEUR POUR ALIMENTS ÉLECTRIQUE, CAPACITÉ DE 1,5 LITRE, PUISSANCE DE 300 W, POUR USAGE DOMESTIQUE
- PRESSE-FRUITS ÉLECTRIQUE, DÉBIT DE 30 LITRES/HEURE, PUISSANCE DE 200 W, POUR USAGE DOMESTIQUE
- PRESSE-LÉGUMES ÉLECTRIQUE, CAPACITÉ DE 3 KG/MINUTE, PUISSANCE DE 400 W, POUR USAGE DOMESTIQUE
- BROYEUR-MÉLANGEUR POUR ALIMENTS ÉLECTRIQUE, CAPACITÉ DE 1 LITRE, PUISSANCE DE 250 W, POUR USAGE DOMESTIQUE
- PRESSE-FRUITS ET LÉGUMES ÉLECTRIQUE, DÉBIT DE 20 LITRES/HEURE, PUISSANCE DE 350 W, POUR USAGE DOMESTIQUE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508 85094000 Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8509
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850940
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85094000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87