Code SH 85099000 - parties dappareils électromécaniques domestiques

Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs électriques pour robots de cuisine (puissance : 250 W, tension : 220-240 V)
- Axes de rotation pour batteurs électriques (longueur : 15 cm, diamètre : 1 cm)
- Engrenages pour mixeurs électriques (matériau : plastique renforcé, diamètre : 5 cm)
- Pièces de support pour moteurs de machines à laver (poids : 2 kg, dimensions : 20 x 10 x 5 cm)
- Boîtiers de protection pour moteurs de ventilateurs domestiques (matériau : acier, dimensions : 30 x 30 x 15 cm)
- Rotors pour moteurs de hachoirs électriques (diamètre : 8 cm, poids : 500 g)
- Connecteurs électriques pour moteurs de sèche-cheveux (tension maximale : 250 V, courant : 10 A)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508 85099000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8509
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850990
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85099000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85099000
2006: 85099010
2007: 85099000
2006: 85099090
2007: 85099000