Code SH 85112000 - magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques

Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Magnéto pour moteur à allumage par étincelles, modèle XYZ-123 (dimensions : 15 cm x 10 cm x 5 cm, poids : 2,5 kg)
- Dynamo-magnéto pour moteur à allumage par compression, référence ABC-456 (puissance : 12 V, diamètre : 8 cm, poids : 1,8 kg)
- Volant magnétique pour moteur à allumage par étincelles, modèle DEF-789 (diamètre : 20 cm, poids : 4 kg, matériau : acier inoxydable)
- Magnéto haute performance pour moteur à allumage par compression, référence GHI-101 (puissance : 24 V, dimensions : 18 cm x 12 cm x 6 cm, poids : 3 kg)
- Dynamo-magnéto compact pour moteur à allumage par étincelles, modèle JKL-202 (poids : 1,5 kg, diamètre : 7 cm, tension : 6 V)
- Volant magnétique renforcé pour moteur à allumage par compression, référence MNO-303 (diamètre : 22 cm, poids : 5 kg, matériau : alliage daluminium)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8511 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs 85112000 Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8511
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851120
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85112000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85112000
2005: 85112010
➜
2006: 85112000
2005: 85112090
➜
2006: 85112000