Code SH 85115000 - génératrices pour moteurs à allumage

Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Génératrice pour moteur à essence, puissance 12V, poids 4,5 kg, dimensions 20x15x10 cm
- Génératrice pour moteur diesel, puissance 24V, poids 6 kg, dimensions 25x18x12 cm
- Alternateur pour moteur à allumage par compression, puissance 48V, poids 7,2 kg, dimensions 30x20x15 cm
- Génératrice pour moteur à essence, puissance 6V, poids 3,8 kg, dimensions 18x14x9 cm
- Génératrice pour moteur diesel, puissance 12V, poids 5,1 kg, dimensions 22x16x11 cm
- Alternateur pour moteur à allumage par étincelles, puissance 36V, poids 6,5 kg, dimensions 28x19x14 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8511 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs 85115000 Autres génératrices

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8511
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851150
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85115000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85115000
2005: 85115010
➜
2006: 85115000
2005: 85115090
➜
2006: 85115000