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Code SH 85119000 - parties dappareils électriques moteurs
Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BOÎTE DE DISTRIBUTION POUR MAGNÉTO (POIDS : 0,5 KG, DIMENSIONS : 10 CM X 8 CM X 6 CM)
- ROTOR POUR ALTERNATEUR (POIDS : 2,3 KG, DIAMÈTRE : 12 CM)
- BOBINE DALLUMAGE POUR MOTEUR À ESSENCE (POIDS : 1,2 KG, DIMENSIONS : 15 CM X 5 CM X 5 CM)
- DISPOSITIF DE RÉGULATION DE TENSION POUR DYNAMO (POIDS : 0,8 KG, DIMENSIONS : 8 CM X 6 CM X 4 CM)
- SUPPORT DE BOUGIE DALLUMAGE EN CÉRAMIQUE (POIDS : 0,3 KG, LONGUEUR : 7 CM)
- CONNECTEUR ÉLECTRIQUE POUR DÉMARREUR (POIDS : 0,2 KG, LONGUEUR : 10 CM)
- PLAQUETTE DE CONTACT POUR CONJONCTEUR-DISJONCTEUR (POIDS : 0,1 KG, DIMENSIONS : 3 CM X 2 CM)
- ROTOR POUR ALTERNATEUR (POIDS : 2,3 KG, DIAMÈTRE : 12 CM)
- BOBINE DALLUMAGE POUR MOTEUR À ESSENCE (POIDS : 1,2 KG, DIMENSIONS : 15 CM X 5 CM X 5 CM)
- DISPOSITIF DE RÉGULATION DE TENSION POUR DYNAMO (POIDS : 0,8 KG, DIMENSIONS : 8 CM X 6 CM X 4 CM)
- SUPPORT DE BOUGIE DALLUMAGE EN CÉRAMIQUE (POIDS : 0,3 KG, LONGUEUR : 7 CM)
- CONNECTEUR ÉLECTRIQUE POUR DÉMARREUR (POIDS : 0,2 KG, LONGUEUR : 10 CM)
- PLAQUETTE DE CONTACT POUR CONJONCTEUR-DISJONCTEUR (POIDS : 0,1 KG, DIMENSIONS : 3 CM X 2 CM)
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8511
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
85119000
Parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8511
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851190
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85119000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87