Code SH 85158010 - machines électriques traitement métaux

Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MACHINE DE SOUDAGE PAR FLAMME POUR MÉTAUX, AVEC BRÛLEUR À GAZ ET RÉGULATEUR DE PRESSION (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 50X30X20 CM)
- APPAREIL ÉLECTRIQUE DE PROJECTION THERMIQUE POUR MÉTAUX, AVEC RÉSERVOIR DE POUDRE (CAPACITÉ : 2 KG, TENSION : 220V)
- MACHINE DE SOUDAGE PAR INDUCTION POUR MÉTAUX, AVEC GÉNÉRATEUR HAUTE FRÉQUENCE (PUISSANCE : 10 KW, DIMENSIONS : 60X40X30 CM)
- APPAREIL DE SOUDAGE PAR FRICTION POUR MÉTAUX, AVEC MOTEUR À VITESSE VARIABLE (PUISSANCE : 5 KW, POIDS : 25 KG)
- MACHINE DE PROJECTION À CHAUD POUR MÉTAUX, AVEC SYSTÈME DE CHAUFFAGE AU GAZ (DÉBIT : 10 L/MIN, DIMENSIONS : 70X50X40 CM)
- APPAREIL ÉLECTRIQUE DE SOUDAGE PAR ULTRASONS POUR MÉTAUX, AVEC FRÉQUENCE RÉGLABLE (FREQ : 20-40 KHZ, POIDS : 12 KG)
- MACHINE DE SOUDAGE PAR DIFFUSION POUR MÉTAUX, AVEC CHAMBRE À VIDE (CAPACITÉ : 50 L, TENSION : 380V)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8515 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets 851580 Autres machines et appareils 85158010 Pour le traitement des métaux 85158090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851580
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85158010
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 85158010
1993: 85158010
➜
1994: 85158011
1993: 85158010
➜
1994: 85158019

Changements en faveur de 85158010
2010: 85158011
➜
2011: 85158010
2010: 85158019
➜
2011: 85158010