Code SH 85167970 - appareils électrothermiques domestiques exclus

Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RADIATEUR ÉLECTRIQUE PORTATIF (PUISSANCE : 1500 W, DIMENSIONS : 40 X 20 X 15 CM, POIDS : 3 KG) POUR CHAUFFER DE PETITS ESPACES DOMESTIQUES
- CHAUFFE-PLAT ÉLECTRIQUE (PUISSANCE : 200 W, DIMENSIONS : 30 X 30 X 5 CM, MATÉRIAU : CÉRAMIQUE) POUR MAINTENIR LES ALIMENTS AU CHAUD
- CHAUFFE-BIBERON ÉLECTRIQUE (CAPACITÉ : 200 ML, TEMPS DE CHAUFFAGE : 3 MINUTES, MATÉRIAU : PLASTIQUE ALIMENTAIRE)
- CHAUFFE-TASSES ÉLECTRIQUE (DIMENSIONS : 15 X 15 X 3 CM, PUISSANCE : 20 W, POUR MAINTENIR LES BOISSONS CHAUDES)
- DÉSHUMIDIFICATEUR ÉLECTRIQUE (CAPACITÉ : 10 LITRES/JOUR, PUISSANCE : 250 W, POIDS : 5 KG) POUR USAGE DOMESTIQUE
- CHAUFFE-SERVIETTES ÉLECTRIQUE (DIMENSIONS : 60 X 50 CM, PUISSANCE : 100 W, MATÉRIAU : TISSU RÉSISTANT À LA CHALEUR)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545 Autres appareils électrothermiques 851679 Autres 85167920 Friteuses 85167970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8516
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851679
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85167970
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2006-11-01
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2024-10-01
China (CN)
Anti-dumping/countervailing review
Information 5916/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85167970
2003: 85167910
➜
2004: 85167970
2003: 85167980
➜
2004: 85167970