Code SH 85234110 - disques laser <= 900 mo, non effaçables

Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DISQUES OPTIQUES CD-R, CAPACITÉ 700 MÉGAOCTETS, NON EFFAÇABLES, DIAMÈTRE 12 CM
- DISQUES OPTIQUES CD-R, CAPACITÉ 800 MÉGAOCTETS, NON EFFAÇABLES, DIAMÈTRE 12 CM
- DISQUES OPTIQUES CD-R, CAPACITÉ 650 MÉGAOCTETS, NON EFFAÇABLES, DIAMÈTRE 8 CM
- DISQUES OPTIQUES CD-R, CAPACITÉ 900 MÉGAOCTETS, NON EFFAÇABLES, DIAMÈTRE 12 CM
- DISQUES OPTIQUES CD-R, CAPACITÉ 700 MÉGAOCTETS, NON EFFAÇABLES, DIAMÈTRE 8 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8523 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37 Supports optiques 852341 Non enregistrés 85234110 Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables 85234130 Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables 85234190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852341
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85234110
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85234110
2011: 85234011
➜
2012: 85234110