Code SH 85279900 - récepteurs radiodiffusion autonomes non combinés

Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION PORTABLE À ÉNERGIE SOLAIRE, FONCTIONNANT UNIQUEMENT AVEC UNE BATTERIE INTERNE (POIDS : 300 G, DIMENSIONS : 15 CM X 8 CM X 3 CM)
- RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION DE TABLE, ALIMENTÉ PAR PRISE SECTEUR, NE COMPORTANT AUCUN SYSTÈME DENREGISTREMENT OU DHORLOGERIE (POIDS : 1 KG, DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM X 10 CM)
- RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION COMPACT À ÉNERGIE SOLAIRE ET MANIVELLE, NE POUVANT PAS ENREGISTRER OU LIRE DES FICHIERS AUDIO (POIDS : 500 G, DIMENSIONS : 20 CM X 10 CM X 5 CM)
- RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION À POIGNÉE, ALIMENTÉ PAR PILES, SANS FONCTIONNALITÉ DENREGISTREMENT OU DHORLOGERIE (POIDS : 400 G, DIMENSIONS : 18 CM X 9 CM X 4 CM)
- RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION MURAL, FONCTIONNANT UNIQUEMENT SUR SECTEUR, SANS INTÉGRATION DAPPAREIL DENREGISTREMENT OU DHORLOGERIE (POIDS : 2 KG, DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 12 CM)
- RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION À ÉNERGIE SOLAIRE, NE POUVANT PAS COMBINER DES FONCTIONS DENREGISTREMENT OU DHORLOGERIE (POIDS : 600 G, DIMENSIONS : 22 CM X 12 CM X 6 CM)
- RÉCEPTEUR DE RADIODIFFUSION COMPACT À ALIMENTATION PAR PILES, SANS SYSTÈME DENREGISTREMENT OU DHORLOGERIE (POIDS : 350 G, DIMENSIONS : 17 CM X 8 CM X 4 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie Autres 85279900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8527
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852799
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85279900
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85279900
2006: 85273920
2007: 85279900
2006: 85273980
2007: 85279900