Code SH 85311030 - avertisseurs électriques pour bâtiments

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DÉTECTEUR DINCENDIE ÉLECTRIQUE POUR BÂTIMENT (500 G, 12 CM DE DIAMÈTRE, DÉTECTION PAR FUMÉE ET CHALEUR)
- ALARME ANTIVOL ÉLECTRONIQUE POUR BÂTIMENT (2 KG, 20 CM X 15 CM X 5 CM, PORTÉE DE 30 MÈTRES)
- CENTRALE DALARME INCENDIE POUR BÂTIMENT (5 KG, 40 CM X 30 CM X 10 CM, CAPACITÉ DE 20 DÉTECTEURS)
- SIRÈNE ÉLECTRIQUE POUR ALARME INCENDIE (1 KG, 15 CM DE DIAMÈTRE, 110 DB)
- DÉTECTEUR DE MONOXYDE DE CARBONE POUR BÂTIMENT (300 G, 10 CM X 10 CM X 5 CM, DÉTECTION AUTOMATIQUE)
- SYSTÈME DALARME ANTIVOL POUR BÂTIMENT (3 KG, 25 CM X 20 CM X 8 CM, CONTRÔLE À DISTANCE)
- CAPTEUR DE DÉTECTION DINCENDIE POUR BÂTIMENT (400 G, 12 CM DE HAUTEUR, RÉSISTANT À LEAU)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8531 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530 853110 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires 85311030 Des types utilisés pour bâtiments 85311095 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8531
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853110
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85311030
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85311030
1993: 85311090
➜
1994: 85311030