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Code SH 85311095 - avertisseurs électriques protection vol/incendie
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Avertisseur électrique de protection contre le vol, avec détecteur de mouvement (portée de 10 mètres, poids de 200 g)
- Avertisseur électrique de protection contre lincendie, avec capteur de fumée (dimensions : 15 cm x 10 cm x 5 cm)
- Avertisseur électrique combiné anti-vol et anti-incendie, avec sirène intégrée (120 dB, poids de 300 g)
- Détecteur électrique de protection contre les intrusions, avec capteur infrarouge (angle de détection de 90°, portée de 12 mètres)
- Avertisseur électrique autonome pour la protection contre lincendie, avec alarme sonore (100 dB, alimentation par batterie)
- Avertisseur électrique anti-vol avec capteur de vibration (sensibilité réglable, poids de 250 g)
- Détecteur électrique de protection contre les incendies, avec alarme visuelle LED (dimensions : 12 cm x 8 cm x 4 cm)
- Avertisseur électrique de protection contre lincendie, avec capteur de fumée (dimensions : 15 cm x 10 cm x 5 cm)
- Avertisseur électrique combiné anti-vol et anti-incendie, avec sirène intégrée (120 dB, poids de 300 g)
- Détecteur électrique de protection contre les intrusions, avec capteur infrarouge (angle de détection de 90°, portée de 12 mètres)
- Avertisseur électrique autonome pour la protection contre lincendie, avec alarme sonore (100 dB, alimentation par batterie)
- Avertisseur électrique anti-vol avec capteur de vibration (sensibilité réglable, poids de 250 g)
- Détecteur électrique de protection contre les incendies, avec alarme visuelle LED (dimensions : 12 cm x 8 cm x 4 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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HU
PT
SK
SL-
8531
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
853110
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
85311030
Des types utilisés pour bâtiments
85311095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8531
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853110
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85311095
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85311095
2005:
85311010
➜
2006:
85311095
2005:
85311080
➜
2006:
85311095