Code SH 85318070 - appareils électriques signalisation acoustique/visuelle

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- klaxon électrique pour usage industriel (poids : 500 g, dimensions : 10 cm x 5 cm x 5 cm)
- sirène électrique de signalisation maritime (poids : 2 kg, dimensions : 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- feux clignotants électriques pour chantiers (poids : 1,5 kg, dimensions : 15 cm x 10 cm x 10 cm)
- alarme électrique acoustique pour bâtiments publics (poids : 800 g, dimensions : 12 cm x 8 cm x 8 cm)
- projecteur de signalisation électrique pour zones de construction (poids : 3 kg, dimensions : 25 cm x 20 cm x 15 cm)
- cloche électrique de signalisation pour usines (poids : 1 kg, dimensions : 15 cm x 10 cm x 10 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8531

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530

853180

Autres appareils

85318040

Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues

85318070

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 85

45 Restrictions commerciales et politique

Position 8531

11 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 853180

6 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 85318070

-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85318070

2016: 85318020

➜

2017: 85318070

2016: 85318095

➜