Code SH 85366190 - douilles lampes (sauf edison), ≤ 1000 v

Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DOUILLE POUR LAMPE À BAYONNETTE (TYPE B22, 22 MM DE DIAMÈTRE, TENSION MAX 250 V)
- DOUILLE POUR LAMPE À VIS (TYPE E27, 27 MM DE DIAMÈTRE, TENSION MAX 1000 V)
- DOUILLE POUR LAMPE À FICHES (TYPE GU10, 10 MM ENTRE LES PATTES, TENSION MAX 240 V)
- DOUILLE POUR LAMPE BI-PIN (TYPE G9, 9 MM ENTRE LES PATTES, TENSION MAX 230 V)
- DOUILLE POUR LAMPE À BAÏONNETTE (TYPE B15, 15 MM DE DIAMÈTRE, TENSION MAX 250 V)
- DOUILLE POUR LAMPE À FICHES (TYPE G4, 4 MM ENTRE LES PATTES, TENSION MAX 12 V)
- DOUILLE POUR LAMPE À FICHES (TYPE GX53, 53 MM DE DIAMÈTRE, TENSION MAX 240 V)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques Douilles pour lampes, fiches et prises de courant 853661 Douilles pour lampes 85366110 Douilles Edison 85366190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8536
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853661
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85366190
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87