Code SH 85393290 - lampes à halogénure métallique

Lampes à halogénure métallique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LAMPE À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE, 70 W, POUR ÉCLAIRAGE PUBLIC
- LAMPE À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE, 150 W, UTILISÉE DANS LES STADES
- LAMPE À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE, 250 W, POUR ÉCLAIRAGE INDUSTRIEL
- LAMPE À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE, 400 W, POUR PHARES DE VÉHICULES
- LAMPE À HALOGÉNURE MÉTALLIQUE, 1000 W, POUR PROJECTEURS DE SCÈNE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets 853932 Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 85393220 à vapeur de mercure ou de sodium 85393290 à halogénure métallique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853932
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393290
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85393290
1995: 85393990
➜
1996: 85393290