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Code SH 85415900 - dispositifs à semi-conducteur, n.d.a
Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- DIODES À SEMI-CONDUCTEUR (P. EX., DIODES RECTIFIEUSES, DIODES ZENER, PESANT ENTRE 0,1 G ET 500 G)
- TRANSISTORS À SEMI-CONDUCTEUR (P. EX., TRANSISTORS BIPOLAIRES, TRANSISTORS À EFFET DE CHAMP, DIMENSIONS TYPIQUES ENTRE 2 MM ET 20 MM)
- TRANSDUCTEURS À SEMI-CONDUCTEUR (P. EX., CAPTEURS DE TEMPÉRATURE OU DE PRESSION, PESANT ENTRE 5 G ET 200 G)
- DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES À SEMI-CONDUCTEUR (P. EX., CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES, MODULES SOLAIRES DUNE PUISSANCE ENTRE 5 W ET 300 W)
- DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE (LED), MONTÉES SEULES OU EN ASSEMBLAGE (P. EX., RUBANS LED, PANNEAUX LED, TAILLE VARIANT ENTRE 5 MM ET 1 M)
- CRISTAUX PIÉZO-ÉLECTRIQUES MONTS (P. EX., POUR CAPTEURS OU ACTIONNEURS, DIMENSIONS ENTRE 1 MM ET 50 MM)
- CIRCUITS INTÉGRÉS SPÉCIALISÉS (P. EX., MICROCONTRÔLEURS, AMPLIFICATEURS OPÉRATIONNELS, PESANT ENTRE 0,5 G ET 50 G)
- TRANSISTORS À SEMI-CONDUCTEUR (P. EX., TRANSISTORS BIPOLAIRES, TRANSISTORS À EFFET DE CHAMP, DIMENSIONS TYPIQUES ENTRE 2 MM ET 20 MM)
- TRANSDUCTEURS À SEMI-CONDUCTEUR (P. EX., CAPTEURS DE TEMPÉRATURE OU DE PRESSION, PESANT ENTRE 5 G ET 200 G)
- DISPOSITIFS PHOTOSENSIBLES À SEMI-CONDUCTEUR (P. EX., CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES, MODULES SOLAIRES DUNE PUISSANCE ENTRE 5 W ET 300 W)
- DIODES ÉMETTRICES DE LUMIÈRE (LED), MONTÉES SEULES OU EN ASSEMBLAGE (P. EX., RUBANS LED, PANNEAUX LED, TAILLE VARIANT ENTRE 5 MM ET 1 M)
- CRISTAUX PIÉZO-ÉLECTRIQUES MONTS (P. EX., POUR CAPTEURS OU ACTIONNEURS, DIMENSIONS ENTRE 1 MM ET 50 MM)
- CIRCUITS INTÉGRÉS SPÉCIALISÉS (P. EX., MICROCONTRÔLEURS, AMPLIFICATEURS OPÉRATIONNELS, PESANT ENTRE 0,5 G ET 50 G)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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CS
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HR
HU
PT
SK
SL-
8541
Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
Autres dispositifs à semi-conducteur
85415900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8541
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854159
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85415900
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85415900
2021:
85415000
➜
2022:
85415900