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Code SH 85419000 - parties de dispositifs semi-conducteurs
Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Parties de diodes à semi-conducteur (poids : 0,5 g, taille : 2 mm x 1 mm)
- Parties de transistors à semi-conducteur (poids : 1,2 g, taille : 3 mm x 2 mm)
- Parties de dispositifs photosensibles à semi-conducteur (poids : 0,8 g, taille : 5 mm x 3 mm)
- Parties de cellules photovoltaïques assemblées en modules (poids : 10 g, taille : 10 cm x 5 cm)
- Parties de diodes émettrices de lumière (LED) assemblées avec dautres LED (poids : 2 g, taille : 4 mm x 4 mm)
- Parties de cristaux piézo-électriques montés (poids : 3 g, taille : 6 mm x 3 mm)
- Parties de transducteurs à semi-conducteur (poids : 1,5 g, taille : 7 mm x 2 mm)
- Parties de transistors à semi-conducteur (poids : 1,2 g, taille : 3 mm x 2 mm)
- Parties de dispositifs photosensibles à semi-conducteur (poids : 0,8 g, taille : 5 mm x 3 mm)
- Parties de cellules photovoltaïques assemblées en modules (poids : 10 g, taille : 10 cm x 5 cm)
- Parties de diodes émettrices de lumière (LED) assemblées avec dautres LED (poids : 2 g, taille : 4 mm x 4 mm)
- Parties de cristaux piézo-électriques montés (poids : 3 g, taille : 6 mm x 3 mm)
- Parties de transducteurs à semi-conducteur (poids : 1,5 g, taille : 7 mm x 2 mm)
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8541
Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
85419000
Parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8541
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854190
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85419000
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06