Code SH 85423919 - circuits intégrés à puces multiples

Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 12 b) 3) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Circuit intégré à puces multiples, composé de deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, utilisés dans des systèmes de gestion de l’énergie (poids : 5 g, dimensions : 10 mm x 10 mm x 2 mm).
- Circuit intégré électronique à puces multiples, comprenant trois circuits intégrés monolithiques interconnectés, destiné aux applications de communication (poids : 7 g, dimensions : 12 mm x 12 mm x 3 mm).
- Circuit intégré à puces multiples, constitué de quatre circuits intégrés monolithiques interconnectés, utilisé dans des systèmes de surveillance industrielle (poids : 6 g, dimensions : 15 mm x 10 mm x 2,5 mm).
- Circuit intégré électronique à puces multiples, formé de deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, pour des applications de contrôle de température (poids : 4 g, dimensions : 8 mm x 8 mm x 1,5 mm).
- Circuit intégré à puces multiples, intégrant trois circuits intégrés monolithiques interconnectés, destiné à des systèmes de sécurité embarqués (poids : 5,5 g, dimensions : 11 mm x 11 mm x 2,2 mm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8542 Circuits intégrés électroniques Circuits intégrés électroniques 854239 Autres Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre 85423911 Circuits intégrés à composants multiples 85423919 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8542
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854239
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85423919
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-12-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85423919
2016: 85423910
2017: 85423919