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Code SH 85444991 - fils et câbles électriques > 0,51 mm
Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FILS ÉLECTRIQUES ISOLÉS EN CUIVRE, DIAMÈTRE DE BRIN 0,60 MM, POUR TENSION < 1000 V, SANS PIÈCES DE CONNEXION
- CÂBLES COAXIAUX POUR TÉLÉCOMMUNICATIONS, DIAMÈTRE DE BRIN 0,75 MM, ISOLATION EN PVC, SANS PIÈCES DE CONNEXION
- CÂBLES ÉLECTRIQUES MULTICOUCHES, DIAMÈTRE DE BRIN 0,80 MM, POUR TENSION < 1000 V, ISOLATION EN POLYÉTHYLÈNE
- FILS ÉLECTRIQUES LACQUÉS EN ALUMINIUM, DIAMÈTRE DE BRIN 0,65 MM, POUR TENSION < 1000 V, SANS PIÈCES DE CONNEXION
- CÂBLES DE FIBRES OPTIQUES AVEC CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, DIAMÈTRE DE BRIN 0,70 MM, ISOLATION EN TÉFLON
- FILS ÉLECTRIQUES OXYDÉS ANODIQUEMENT, DIAMÈTRE DE BRIN 0,55 MM, POUR TENSION < 1000 V, SANS PIÈCES DE CONNEXION
- CÂBLES COAXIAUX POUR TÉLÉCOMMUNICATIONS, DIAMÈTRE DE BRIN 0,75 MM, ISOLATION EN PVC, SANS PIÈCES DE CONNEXION
- CÂBLES ÉLECTRIQUES MULTICOUCHES, DIAMÈTRE DE BRIN 0,80 MM, POUR TENSION < 1000 V, ISOLATION EN POLYÉTHYLÈNE
- FILS ÉLECTRIQUES LACQUÉS EN ALUMINIUM, DIAMÈTRE DE BRIN 0,65 MM, POUR TENSION < 1000 V, SANS PIÈCES DE CONNEXION
- CÂBLES DE FIBRES OPTIQUES AVEC CONDUCTEURS ÉLECTRIQUES, DIAMÈTRE DE BRIN 0,70 MM, ISOLATION EN TÉFLON
- FILS ÉLECTRIQUES OXYDÉS ANODIQUEMENT, DIAMÈTRE DE BRIN 0,55 MM, POUR TENSION < 1000 V, SANS PIÈCES DE CONNEXION
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V
854449
Autres
Autres
85444991
Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854449
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85444991
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85444991
Changements en faveur de 85444991
1993:
85444991
➜
1994:
85444920
Changements en faveur de 85444991
1989:
85444990
➜
1990:
85444991
2006:
85445910
➜
2007:
85444991