Code SH 85446090 - conducteurs > 1000 v, non cuivre

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en aluminium (diamètre : 10 mm, poids : 2,5 kg/m)
- Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en alliage daluminium (longueur : 500 m, résistance : 0,5 Ω/km)
- Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en acier revêtu de cuivre (poids : 3 kg/m, diamètre : 12 mm)
- Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en argent plaqué (longueur : 300 m, épaisseur : 0,2 mm)
- Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en alliage nickel-cuivre (diamètre : 8 mm, poids : 1,8 kg/m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion 854460 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V 85446010 Avec conducteur en cuivre 85446090 Avec autres conducteurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854460
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85446090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85446090
1993: 85446091
➜
1994: 85446090
1993: 85446093
➜
1994: 85446090
1993: 85446099
➜
1994: 85446090