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Code SH 85479000 - pièces isolantes électriques non-céramiques, non-plastiques
Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pièce isolante pour transformateur électrique, en fibre de verre renforcée (poids : 2,5 kg, dimensions : 200 mm x 150 mm x 50 mm)
- Support isolant pour panneaux électriques, en mica comprimé avec douilles métalliques intégrées (poids : 1,8 kg, dimensions : 300 mm x 100 mm x 20 mm)
- Disque isolant pour moteurs électriques, en amiante traité (diamètre : 120 mm, épaisseur : 10 mm)
- Pièce isolante pour générateur, en résine époxy renforcée de fibres (poids : 3 kg, dimensions : 250 mm x 200 mm x 60 mm)
- Élément isolant pour disjoncteur, en bakélite avec inserts métalliques (poids : 0,5 kg, dimensions : 100 mm x 50 mm x 15 mm)
- Bobine isolante pour équipement haute tension, en papier huilé imprégné (diamètre : 80 mm, longueur : 150 mm)
- Support isolant pour panneaux électriques, en mica comprimé avec douilles métalliques intégrées (poids : 1,8 kg, dimensions : 300 mm x 100 mm x 20 mm)
- Disque isolant pour moteurs électriques, en amiante traité (diamètre : 120 mm, épaisseur : 10 mm)
- Pièce isolante pour générateur, en résine époxy renforcée de fibres (poids : 3 kg, dimensions : 250 mm x 200 mm x 60 mm)
- Élément isolant pour disjoncteur, en bakélite avec inserts métalliques (poids : 0,5 kg, dimensions : 100 mm x 50 mm x 15 mm)
- Bobine isolante pour équipement haute tension, en papier huilé imprégné (diamètre : 80 mm, longueur : 150 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8547
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
85479000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8547
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85479000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87