Numéro du tarif douanier 870822 - Résultats de recherche (3)

870822
Sous-titre
Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705
Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705, destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 870110; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705
Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705 (sauf destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 870110; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705)