Code SH 89011010 - paquebots, croisières, transbordeurs maritimes

Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Paquebot de luxe, conçu pour le transport de 3 000 passagers, longueur de 330 mètres, poids de 120 000 tonnes.
- Bateau de croisière de taille moyenne, capacité de 1 500 passagers, longueur de 250 mètres, poids de 80 000 tonnes.
- Transbordeur maritime pour passagers, capacité de 800 personnes, longueur de 150 mètres, poids de 20 000 tonnes.
- Yacht de croisière haut de gamme, capacité de 200 passagers, longueur de 100 mètres, poids de 10 000 tonnes.
- Ferry rapide pour navigation maritime, capacité de 1 200 passagers, longueur de 180 mètres, poids de 25 000 tonnes.
- Navire de croisière écologique, capacité de 2 500 passagers, longueur de 300 mètres, poids de 100 000 tonnes.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises 890110 Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 89011010 Pour la navigation maritime 89011090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890110
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89011010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06