Code SH 89032210 - bateaux à voile maritimes 7,5-24 m

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à voile en fibre de verre (longueur : 8 m, poids : 1,2 tonne) pour la navigation maritime
- Bateau à voile avec moteur auxiliaire (longueur : 12 m, poids : 2,5 tonnes) pour la navigation maritime
- Bateau à voile en aluminium (longueur : 15 m, poids : 3 tonnes) pour la navigation maritime
- Bateau à voile en acier (longueur : 20 m, poids : 5 tonnes) pour la navigation maritime
- Bateau à voile avec coque en carbone (longueur : 18 m, poids : 4 tonnes) pour la navigation maritime

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 890322 D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m 89032210 Pour la navigation maritime 89032290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890322
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032210
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89032210
2021: 89039110
2022: 89032210