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Code SH 89032310 - bateaux voile >24m, navigation maritime

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à voile à coque en fibre de verre, longueur 26 m, équipé dun moteur auxiliaire de 50 CV, pour la navigation maritime
- Voilier en aluminium, longueur 28 m, avec moteur auxiliaire de 75 CV, conçu pour la navigation en haute mer
- Bateau à voile en bois, longueur 30 m, moteur auxiliaire de 100 CV, destiné à la navigation maritime
- Voilier en composite, longueur 32 m, équipé dun moteur auxiliaire de 120 CV, pour la navigation en mer
- Bateau à voile en acier, longueur 25 m, avec moteur auxiliaire de 60 CV, pour la navigation maritime