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Code SH 89033310 - bateaux >24m, navigation maritime

Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à moteur de plaisance, longueur 25 m, propulsion intérieure, pour navigation maritime
- Bateau à moteur de sport, longueur 27 m, propulsion intérieure, pour navigation maritime
- Bateau à moteur de plaisance, longueur 30 m, propulsion intérieure, pour navigation maritime
- Bateau à moteur de sport, longueur 26 m, propulsion intérieure, pour navigation maritime
- Bateau à moteur de plaisance, longueur 28 m, propulsion intérieure, pour navigation maritime