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Code SH 89039999 - bateaux moteur, rames, >7,5m, >100kg
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau à moteur hors-bord de plaisance, longueur 8 m, poids 250 kg, propulsion par moteur hors-bord Mercury 150 CV
- Canoë en fibre de verre, longueur 7,6 m, poids 120 kg, équipé pour la compétition sportive
- Bateau à rames en bois, longueur 8,2 m, poids 180 kg, avec sièges réglables et accastillage en laiton
- Bateau à moteur hors-bord de sport, longueur 9 m, poids 350 kg, moteur Yamaha 200 CV, équipé pour la pêche sportive
- Canoë en polyéthylène haute densité, longueur 7,8 m, poids 130 kg, design monocoque et stabilisateur intégré
- Bateau à rames en aluminium, longueur 8,5 m, poids 200 kg, avec compartiments étanches et sièges ergonomiques
- Bateau à moteur hors-bord de plaisance, longueur 10 m, poids 400 kg, moteur Suzuki 250 CV, cabine fermée et pont en teck
- Canoë en fibre de verre, longueur 7,6 m, poids 120 kg, équipé pour la compétition sportive
- Bateau à rames en bois, longueur 8,2 m, poids 180 kg, avec sièges réglables et accastillage en laiton
- Bateau à moteur hors-bord de sport, longueur 9 m, poids 350 kg, moteur Yamaha 200 CV, équipé pour la pêche sportive
- Canoë en polyéthylène haute densité, longueur 7,8 m, poids 130 kg, design monocoque et stabilisateur intégré
- Bateau à rames en aluminium, longueur 8,5 m, poids 200 kg, avec compartiments étanches et sièges ergonomiques
- Bateau à moteur hors-bord de plaisance, longueur 10 m, poids 400 kg, moteur Suzuki 250 CV, cabine fermée et pont en teck
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039999
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12