Code SH 89039999 - bateaux moteur, rames, >7,5m, >100kg

Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau à moteur hors-bord de plaisance, longueur 8 m, poids 250 kg, propulsion par moteur hors-bord Mercury 150 CV
- Canoë en fibre de verre, longueur 7,6 m, poids 120 kg, équipé pour la compétition sportive
- Bateau à rames en bois, longueur 8,2 m, poids 180 kg, avec sièges réglables et accastillage en laiton
- Bateau à moteur hors-bord de sport, longueur 9 m, poids 350 kg, moteur Yamaha 200 CV, équipé pour la pêche sportive
- Canoë en polyéthylène haute densité, longueur 7,8 m, poids 130 kg, design monocoque et stabilisateur intégré
- Bateau à rames en aluminium, longueur 8,5 m, poids 200 kg, avec compartiments étanches et sièges ergonomiques
- Bateau à moteur hors-bord de plaisance, longueur 10 m, poids 400 kg, moteur Suzuki 250 CV, cabine fermée et pont en teck

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Autres 890399 Autres 89039910 D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 89039999 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890399
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039999
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12