Code SH 89040091 - remorqueurs maritimes et bateaux-pousseurs

Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bateau-pousseur pour la navigation maritime, modèle OceanMaster 5000 (longueur : 30 m, poids : 150 tonnes)
- Bateau-pousseur pour la navigation maritime, modèle SeaPusher X12 (longueur : 25 m, poids : 120 tonnes)
- Bateau-pousseur pour la navigation maritime, modèle MarineTug Pro (longueur : 28 m, poids : 140 tonnes)
- Bateau-pousseur pour la navigation maritime, modèle WavePusher Elite (longueur : 32 m, poids : 160 tonnes)
- Bateau-pousseur pour la navigation maritime, modèle DeepSea Navigator (longueur : 26 m, poids : 130 tonnes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    890400 Remorqueurs et bateaux-pousseurs Bateaux-pousseurs 89040091 Pour la navigation maritime 89040099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8904
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890400
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89040091
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06