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Code SH 89069010 - bateaux pour navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bateau de pêche pour la navigation maritime (longueur 12 mètres, poids 8 tonnes)
- Bateau de sauvetage à moteur pour la navigation maritime (capacité 20 personnes, longueur 15 mètres)
- Bateau de plaisance à moteur pour la navigation maritime (longueur 10 mètres, poids 5 tonnes)
- Bateau de transport de marchandises pour la navigation maritime (longueur 25 mètres, poids 50 tonnes)
- Bateau de recherche océanographique pour la navigation maritime (longueur 30 mètres, équipé de sonars et laboratoires)
- Bateau de surveillance côtière pour la navigation maritime (longueur 18 mètres, équipé de radars)
- Bateau de croisière côtier pour la navigation maritime (capacité 50 passagers, longueur 20 mètres)
- Bateau de sauvetage à moteur pour la navigation maritime (capacité 20 personnes, longueur 15 mètres)
- Bateau de plaisance à moteur pour la navigation maritime (longueur 10 mètres, poids 5 tonnes)
- Bateau de transport de marchandises pour la navigation maritime (longueur 25 mètres, poids 50 tonnes)
- Bateau de recherche océanographique pour la navigation maritime (longueur 30 mètres, équipé de sonars et laboratoires)
- Bateau de surveillance côtière pour la navigation maritime (longueur 18 mètres, équipé de radars)
- Bateau de croisière côtier pour la navigation maritime (capacité 50 passagers, longueur 20 mètres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8906
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890690
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89069010
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-12-31
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89069010
2001:
89060091
➜
2002:
89069010