Code SH 90041099 - lunettes solaires verres verre non travaillés

Lunettes solaires avec verres en verre non travaillés optiquement
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LUNETTES SOLAIRES AVEC VERRES EN VERRE NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT, MONTURE EN MÉTAL, POIDS 45G, TAILLE 140X50 MM
- LUNETTES SOLAIRES AVEC VERRES EN VERRE NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT, MONTURE EN PLASTIQUE, POIDS 35G, TAILLE 135X48 MM
- LUNETTES SOLAIRES AVEC VERRES EN VERRE NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT, MONTURE EN ACETATE, POIDS 40G, TAILLE 138X49 MM
- LUNETTES SOLAIRES AVEC VERRES EN VERRE NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT, MONTURE EN MÉTAL ET PLASTIQUE, POIDS 42G, TAILLE 137X47 MM
- LUNETTES SOLAIRES AVEC VERRES EN VERRE NON TRAVAILLÉS OPTIQUEMENT, MONTURE EN TITANE, POIDS 38G, TAILLE 139X51 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9004 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires 900410 Lunettes solaires Autres 90041091 Avec verres en matières plastiques 90041099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9004
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90041099
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90041099
1994: 90041090
➜
1995: 90041099