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Code SH 90101000 - appareils développement automatique photographique
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Développeuse automatique pour pellicules photographiques (35 mm, capacité de traitement : 24 rouleaux/heure)
- Imprimante automatique pour films cinématographiques sur rouleaux de papier photographique (largeur de papier : 10 cm, vitesse dimpression : 15 m/min)
- Machine de développement pour papier photographique en rouleaux (format de papier : 20 cm x 30 m, traitement thermique)
- Équipement de traitement automatique pour films cinématographiques (capacité : 5 bobines simultanées, temps de développement : 10 min)
- Appareil combiné développement-impression pour pellicules photographiques (résolution dimpression : 300 dpi, poids : 25 kg)
- Système de développement automatique pour pellicules noir et blanc (température de traitement : 20-25°C, débit : 12 rouleaux/heure)
- Machine dimpression automatique pour pellicules développées sur rouleaux de papier photographique (largeur de rouleau : 15 cm, vitesse : 20 m/min)
- Imprimante automatique pour films cinématographiques sur rouleaux de papier photographique (largeur de papier : 10 cm, vitesse dimpression : 15 m/min)
- Machine de développement pour papier photographique en rouleaux (format de papier : 20 cm x 30 m, traitement thermique)
- Équipement de traitement automatique pour films cinématographiques (capacité : 5 bobines simultanées, temps de développement : 10 min)
- Appareil combiné développement-impression pour pellicules photographiques (résolution dimpression : 300 dpi, poids : 25 kg)
- Système de développement automatique pour pellicules noir et blanc (température de traitement : 20-25°C, débit : 12 rouleaux/heure)
- Machine dimpression automatique pour pellicules développées sur rouleaux de papier photographique (largeur de rouleau : 15 cm, vitesse : 20 m/min)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9010
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
90101000
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9010
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901010
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90101000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14