Code SH 90105000 - appareils photo-ciné labo; négatoscopes

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Agrandisseurs photographiques (poids : 5 kg, hauteur : 50 cm) pour laboratoires
- Négatoscopes (dimensions : 30 x 40 cm, puissance : 20 W) pour visualisation de négatifs
- Tables lumineuses (largeur : 60 cm, profondeur : 45 cm) pour montage de films
- Cuves de développement (capacité : 5 litres, matériau : plastique résistant) pour traitement de films
- Sécheuses de négatifs (vitesse : 2 m/min, température : 40°C) pour laboratoires
- Éclairages spéciaux (intensité : 5000 lux, couleur : lumière blanche) pour chambres noires
- Accessoires de montage (kit incluant pinces, supports et cadres) pour laboratoires cinématographiques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections 90105000 Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9010
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901050
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90105000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90105000
1997: 90105000
➜
1998: 90105010
1997: 90105000
➜
1998: 90105090

Changements en faveur de 90105000
1995: 90102090
➜
1996: 90105000
2006: 90105090
➜
2007: 90105000