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Code SH 90131010 - lunettes pour machines, appareils, instruments
Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lunettes pour machines de mesure (poids : 200 g, dimensions : 150 x 80 x 50 mm) de la section XVI, chapitre 84.
- Lunettes pour appareils de contrôle industriel (poids : 300 g, dimensions : 200 x 100 x 60 mm) de la section XVI, chapitre 85.
- Lunettes pour instruments danalyse médicale (poids : 250 g, dimensions : 180 x 90 x 55 mm) de la section XVI, chapitre 90.
- Lunettes pour machines de traitement des matériaux (poids : 350 g, dimensions : 220 x 110 x 70 mm) de la section XVI, chapitre 84.
- Lunettes pour appareils de surveillance électronique (poids : 280 g, dimensions : 190 x 95 x 58 mm) de la section XVI, chapitre 85.
- Lunettes pour instruments de laboratoire (poids : 230 g, dimensions : 160 x 85 x 52 mm) de la section XVI, chapitre 90.
- Lunettes pour appareils de contrôle industriel (poids : 300 g, dimensions : 200 x 100 x 60 mm) de la section XVI, chapitre 85.
- Lunettes pour instruments danalyse médicale (poids : 250 g, dimensions : 180 x 90 x 55 mm) de la section XVI, chapitre 90.
- Lunettes pour machines de traitement des matériaux (poids : 350 g, dimensions : 220 x 110 x 70 mm) de la section XVI, chapitre 84.
- Lunettes pour appareils de surveillance électronique (poids : 280 g, dimensions : 190 x 95 x 58 mm) de la section XVI, chapitre 85.
- Lunettes pour instruments de laboratoire (poids : 230 g, dimensions : 160 x 85 x 52 mm) de la section XVI, chapitre 90.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9013
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901310
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131010
Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901310
30 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90131010
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2021-04-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-06-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90131010
2016:
90131000
➜
2017:
90131010