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Code SH 90142080 - Instruments, appareils, navigation
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Altimètres pour la navigation aérienne (mesure précise de laltitude jusquà 15 000 mètres)
- Indicateurs de vitesse aérodynamique (vitesse mesurée entre 50 et 500 nœuds)
- Gyroscopes de navigation aérienne (stabilisation à 3 axes avec une précision de 0,01 degré)
- Systèmes de navigation par satellite (GPS pour aéronefs, précision de positionnement jusquà 1 mètre)
- Indicateurs dassiette pour aéronefs (affichage de linclinaison jusquà 90 degrés)
- Systèmes de suivi de trajectoire pour engins spatiaux (précision de 0,1 degré en orbite)
- Capteurs de flux dair pour la navigation aérienne (mesure de la pression dynamique jusquà 500 hPa)
- Indicateurs de vitesse aérodynamique (vitesse mesurée entre 50 et 500 nœuds)
- Gyroscopes de navigation aérienne (stabilisation à 3 axes avec une précision de 0,01 degré)
- Systèmes de navigation par satellite (GPS pour aéronefs, précision de positionnement jusquà 1 mètre)
- Indicateurs dassiette pour aéronefs (affichage de linclinaison jusquà 90 degrés)
- Systèmes de suivi de trajectoire pour engins spatiaux (précision de 0,1 degré en orbite)
- Capteurs de flux dair pour la navigation aérienne (mesure de la pression dynamique jusquà 500 hPa)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9014
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901420
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90142080
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90142080
2005:
90142018
➜
2006:
90142080
2005:
90142090
➜
2006:
90142080