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Code SH 90159000 - parties et accessoires dinstruments géodésiques
Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Trépieds en aluminium pour théodolites (poids : 3,5 kg, hauteur réglable de 1,2 à 1,8 m)
- Filtres optiques pour niveaux laser (diamètre : 42 mm, longueur donde : 635 nm)
- Supports de fixation pour récepteurs GPS géodésiques (matériau : acier inoxydable, capacité de charge : 10 kg)
- Câbles de connexion pour sondeurs bathymétriques (longueur : 5 m, résistance à leau jusquà 100 m de profondeur)
- Dispositifs de calibrage pour stations totales (précision : ±0,1 mm, compatibilité avec plusieurs marques)
- Pièces de rechange pour anémomètres (rotors en polycarbonate, diamètre : 80 mm)
- Kits de protection pour télémètres laser (étui en mousse EVA, dimensions : 30 x 20 x 10 cm)
- Filtres optiques pour niveaux laser (diamètre : 42 mm, longueur donde : 635 nm)
- Supports de fixation pour récepteurs GPS géodésiques (matériau : acier inoxydable, capacité de charge : 10 kg)
- Câbles de connexion pour sondeurs bathymétriques (longueur : 5 m, résistance à leau jusquà 100 m de profondeur)
- Dispositifs de calibrage pour stations totales (précision : ±0,1 mm, compatibilité avec plusieurs marques)
- Pièces de rechange pour anémomètres (rotors en polycarbonate, diamètre : 80 mm)
- Kits de protection pour télémètres laser (étui en mousse EVA, dimensions : 30 x 20 x 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901590
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90159000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06