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Code SH 90171090 - tables et machines à dessiner, excluant traceurs
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Table à dessiner manuelle, en bois, avec plateau réglable (dimensions : 120 x 80 cm, poids : 15 kg)
- Machine à dessiner automatique, équipée dun bras motorisé (vitesse de tracé : 10 cm/s, précision : 0,1 mm)
- Table à dessiner électrique, avec surface inclinable (poids : 25 kg, capacité de charge : 50 kg)
- Machine à dessiner semi-automatique, avec système de fixation par vide (dimensions : 150 x 100 cm, poids : 30 kg)
- Table à dessiner avec éclairage intégré, réglable en hauteur (hauteur max : 110 cm, poids : 20 kg)
- Machine à dessiner automatique, à commande numérique, sans fonction de plotter (dimensions : 200 x 120 cm, poids : 50 kg)
- Machine à dessiner automatique, équipée dun bras motorisé (vitesse de tracé : 10 cm/s, précision : 0,1 mm)
- Table à dessiner électrique, avec surface inclinable (poids : 25 kg, capacité de charge : 50 kg)
- Machine à dessiner semi-automatique, avec système de fixation par vide (dimensions : 150 x 100 cm, poids : 30 kg)
- Table à dessiner avec éclairage intégré, réglable en hauteur (hauteur max : 110 cm, poids : 20 kg)
- Machine à dessiner automatique, à commande numérique, sans fonction de plotter (dimensions : 200 x 120 cm, poids : 50 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901710
Tables et machines à dessiner, même automatiques
90171010
Traceurs
90171090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901710
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90171090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90171090
Changements en faveur de 90171090
1996:
90171090
➜
1997:
90171000
Changements en faveur de 90171090
1997:
90171000
➜
1998:
90171090