Code SH 90200090 - autres appareils respiratoires et accessoires

Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- AUTRES APPARELS RESPIRATOIRES À FILTRE AMOVIBLE, Y COMPRIS LES PARTIES (POIDS : 1,2 KG, TAILLE : 20 CM X 15 CM)
- MASQUES À GAZ AVEC ÉLÉMENT FILTRANT REMPLAÇABLE, Y COMPRIS LES ACCESSOIRES (POIDS : 800 G, TAILLE : 18 CM X 12 CM)
- AUTRES APPAREILS RESPIRATOIRES PORTATIFS AVEC MÉCANISME DE FILTRATION, Y COMPRIS LES KITS DENTRETIEN (POIDS : 1,5 KG, TAILLE : 25 CM X 18 CM)
- MASQUES RESPIRATOIRES INDUSTRIELS AVEC FILTRES INTERCHANGEABLES, Y COMPRIS LES HARNACHEMENTS (POIDS : 1 KG, TAILLE : 22 CM X 16 CM)
- AUTRES APPAREILS RESPIRATOIRES À USAGE SPÉCIALISÉ, Y COMPRIS LES PIÈCES DÉTACHÉES (POIDS : 1,3 KG, TAILLE : 21 CM X 17 CM)
- MASQUES À GAZ AVEC SYSTÈME DE VENTILATION INTÉGRÉ, Y COMPRIS LES FILTRES DE RECHANGE (POIDS : 900 G, TAILLE : 19 CM X 14 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    902000 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible 90200090 Autres, y compris les parties et accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9020
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902000
28 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90200090
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1577/20
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90200090
2005: 90200090
2006: 90200000

Changements en faveur de 90200090
2020: 90200000
2021: 90200090