Code SH 90221300 - appareils à rayons x dentaires

Appareils à rayons X pour l'art dentaire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- APPAREIL À RAYONS X DENTAIRE PORTABLE (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 30X40X20 CM, TENSION : 60 KV)
- GÉNÉRATEUR DE TENSION POUR RADIOGRAPHIE DENTAIRE (PUISSANCE : 70 KV, TAILLE : 50X60X30 CM)
- PUPITRE DE COMMANDE POUR APPAREIL À RAYONS X DENTAIRE (DIMENSIONS : 40X25X15 CM, ÉCRAN LCD INTÉGRÉ)
- FAUTEUIL DEXAMEN DENTAIRE AVEC SUPPORT POUR RADIOGRAPHIE (POIDS : 80 KG, DIMENSIONS : 200X100X120 CM)
- ÉCRAN DE PROTECTION POUR RADIOGRAPHIE DENTAIRE (TAILLE : 100X120 CM, ÉPAISSEUR : 5 MM)
- DISPOSITIF GÉNÉRATEUR DE RAYONS X POUR IMPLANTOLOGIE DENTAIRE (TENSION : 90 KV, POIDS : 25 KG)
- TABLE DEXAMEN DENTAIRE AVEC SUPPORT POUR TUBE À RAYONS X (DIMENSIONS : 150X80X90 CM, MATÉRIAU : ACIER INOXYDABLE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 90221300 Autres, pour l'art dentaire

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902213
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90221300
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90221300
1995: 90221100
➜
1996: 90221300