Code SH 90221400 - appareils à rayons x médicaux

Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- APPAREIL À RAYONS X MÉDICAL POUR RADIOTHÉRAPIE, AVEC GÉNÉRATEUR DE TENSION (250 KV) ET TABLE DE TRAITEMENT (LONGUEUR 2 M, LARGEUR 70 CM)
- APPAREIL À RAYONS X CHIRURGICAL PORTABLE, POUR USAGE VÉTÉRINAIRE, AVEC PUPITRE DE COMMANDE ET ÉCRAN DAFFICHAGE (POIDS 15 KG, DIMENSIONS 40X30X20 CM)
- GÉNÉRATEUR DE RAYONS X POUR RADIOPHOTOGRAPHIE MÉDICALE, AVEC SUPPORT DEXAMEN AJUSTABLE (HAUTEUR MAXIMALE 1,5 M, CAPACITÉ DE POIDS 150 KG)
- FAUTEUIL DEXAMEN POUR APPAREIL À RAYONS X MÉDICAL, AVEC MÉCANISME DINCLINAISON (POIDS 50 KG, DIMENSIONS 80X120X90 CM)
- APPAREIL À RAYONS X POUR RADIOTHÉRAPIE VÉTÉRINAIRE, AVEC GÉNÉRATEUR DE TENSION (150 KV) ET ÉCRAN DE PROTECTION (POIDS 80 KG, DIMENSIONS 100X60X120 CM)
- TABLE DEXAMEN POUR APPAREIL À RAYONS X CHIRURGICAL, AVEC SUPPORT AJUSTABLE POUR PATIENTS (LONGUEUR 2,2 M, LARGEUR 60 CM, CAPACITÉ DE POIDS 200 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 90221400 Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902214
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90221400
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90221400
1995: 90221100
1996: 90221400