Code SH 90222100 - appareils médicaux à radiations ionisantes

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Appareil de radiothérapie à usage médical, générant des radiations gamma pour le traitement du cancer (poids : 1200 kg, dimensions : 2,5 m x 1,8 m x 2 m).
- Appareil de radiographie dentaire à usage dentaire, utilisant des rayons X pour limagerie des dents (poids : 15 kg, dimensions : 30 cm x 25 cm x 40 cm).
- Appareil de radiographie vétérinaire à usage vétérinaire, pour lexamen des animaux domestiques (poids : 80 kg, dimensions : 1 m x 0,6 m x 0,9 m).
- Appareil de tomographie par émission de positons (TEP) à usage chirurgical, utilisant des radiations bêta pour limagerie médicale (poids : 2000 kg, dimensions : 2,2 m x 1,5 m x 2,1 m).
- Table dexamen radiologique à usage médical, avec support pour appareil de radiographie (poids : 150 kg, dimensions : 2 m x 0,8 m x 1 m).
- Fauteuil de traitement dentaire à usage dentaire, équipé dun tube à rayons X intégré (poids : 50 kg, dimensions : 1,2 m x 0,7 m x 1,1 m).
- Générateur de tension pour appareil de radiographie à usage médical, compatible avec les systèmes de radiographie mobiles (poids : 25 kg, dimensions : 60 cm x 40 cm x 30 cm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie 90222100 à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902221
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90222100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90222100
2021: 90222100
2022: 90222100

Changements en faveur de 90222100
2021: 90189084
2022: 90222100
2021: 90222100
2022: 90222100