Code SH 90261089 - instruments de mesure liquides non électroniques

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Compteurs volumétriques à piston pour liquides, non électroniques (capacité : 10 litres/minute, matériau : acier inoxydable)
- Flotteurs de mesure de niveau pour réservoirs, non électroniques (diamètre : 50 mm, matériau : polypropylène)
- Vanne manuelle de contrôle de débit pour liquides, non électronique (dimensions : 150 mm x 100 mm, pression maximale : 10 bars)
- Jauges à tube transparent pour niveau de liquides, non électroniques (longueur : 300 mm, graduation en ml)
- Vannes à boisseau sphérique pour régulation manuelle du débit, non électroniques (diamètre : 25 mm, matériau : laiton)
- Disques de mesure de débit pour liquides, non électroniques (diamètre : 75 mm, matériau : caoutchouc nitrile)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032 902610 Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides électroniques Autres 90261081 Débitmètres 90261089 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9026
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902610
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90261089
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90261089
2005: 90261010
➜
2006: 90261089
2005: 90261099
➜
2006: 90261089