Code SH 90269000 - parties et accessoires pour instruments de mesure

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CAPTEURS DE PRESSION (plage de mesure : 0 à 100 bar, précision : ±0,5 %) pour manomètres
- TUBES DE BOURDON (matériau : acier inoxydable, longueur : 150 mm) pour indicateurs de pression
- TRANSDUCTEURS DE NIVEAU (plage de mesure : 0 à 10 m, sortie : 4-20 mA) pour indicateurs de niveau
- ROTORS DE DÉBITMÈTRE (diamètre : 50 mm, matériau : polypropylène) pour débitmètres à turbine
- CAPTEURS THERMIQUES (plage de température : -50 °C à +150 °C) pour compteurs de chaleur
- ÉLÉMENTS DE MESURE (type : diaphragme, diamètre : 25 mm) pour débitmètres différentiels
- BOÎTIERS DE PROTECTION (classe IP67, matériau : aluminium) pour instruments de mesure

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032 90269000 Parties et accessoires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9026
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902690
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90269000
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90269000
2006: 90269000
➜
2007: 85423110
2006: 90269000
➜
2007: 85423210
2006: 90269000
➜
2007: 85423910
2006: 90269000
➜
2007: 90269000

Changements en faveur de 90269000
2005: 90269010
➜
2006: 90269000
2005: 90269090
➜
2006: 90269000
2006: 90269000
➜
2007: 90269000