Code SH 90281000 - compteurs de gaz, étalonnage inclus

Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Compteur de gaz à turbine (poids : 12 kg, taille : 30 cm x 20 cm x 15 cm, débit max : 100 m³/h)
- Compteur de gaz à diaphragme (poids : 8 kg, taille : 25 cm x 18 cm x 12 cm, débit max : 50 m³/h)
- Compteur de gaz ultrasonique (poids : 15 kg, taille : 35 cm x 25 cm x 20 cm, débit max : 200 m³/h)
- Compteur de gaz thermique (poids : 10 kg, taille : 28 cm x 22 cm x 16 cm, débit max : 80 m³/h)
- Compteur de gaz pour étalonnage (poids : 5 kg, taille : 20 cm x 15 cm x 10 cm, précision : ±0,5 %)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage 90281000 Compteurs de gaz

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9028
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90281000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87