Code SH 90291000 - Compteurs, tours, production

Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Compteur de tours pour moteurs industriels (mesure jusquà 10 000 tours/minute)
- Compteur de production pour machines textiles (enregistre jusquà 1 million de cycles)
- Taximètre électronique avec écran LCD (précis à 0,1 km près)
- Totalisateur de chemin parcouru pour véhicules utilitaires (capacité de mesure jusquà 999 999 km)
- Podomètre portable avec capteur de mouvement (mesure les pas jusquà 100 000 par jour)
- Compteur de tours pour vélos avec affichage sans fil (mesure jusquà 60 km/h)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes 90291000 Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9029
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90291000
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90291000
2005: 90291010
➜
2006: 90291000
2005: 90291090
➜
2006: 90291000