Code SH 90292031 - indicateurs de vitesse véhicules terrestres

Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- INDICATEUR DE VITESSE POUR VÉHICULES TERRESTRES (PLAGE DE MESURE : 0 À 200 KM/H, PRÉCISION : ±1 %)
- COMPTEUR DE VITESSE POUR VOITURES (DIMENSIONS : 12 CM DE DIAMÈTRE, COMPATIBLE AVEC LES VÉHICULES LÉGERS)
- CAPTEUR DE VITESSE POUR CAMIONS (PLAGE DE MESURE : 0 À 150 KM/H, RÉSISTANT AUX CHOCS)
- INDICATEUR DE VITESSE POUR MOTOS (DIMENSIONS : 8 CM DE DIAMÈTRE, ÉCRAN NUMÉRIQUE)
- COMPTEUR DE VITESSE POUR AUTOBUS (PLAGE DE MESURE : 0 À 120 KM/H, ALIMENTATION : 12 V)
- CAPTEUR DE VITESSE POUR VÉHICULES UTILITAIRES (DIMENSIONS : 10 CM DE DIAMÈTRE, RÉSISTANT À LEAU)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes 902920 Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes Indicateurs de vitesse et tachymètres 90292031 Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres 90292038 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9029
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902920
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90292031
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 3213/24
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2283/21
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87