Code SH 90303370 - instruments de mesure sans enregistreur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOLTMÈTRE ANALOGIQUE POUR MESURE DE TENSION (PORTÉE 0-1000V, PRÉCISION ±1%)
- AMPÈREMÈTRE NUMÉRIQUE POUR MESURE DINTENSITÉ (PORTÉE 0-20A, AFFICHAGE LCD)
- WATTMÈTRE POUR MESURE DE PUISSANCE (PORTÉE 0-5000W, FRÉQUENCE 50-60HZ)
- TESTEUR DE TENSION SANS CONTACT (DÉTECTION 12-1000V, INDICATEUR LED)
- OHMMÈTRE POUR MESURE DE RÉSISTANCE (PORTÉE 0-100 MΩ, PRÉCISION ±0,5%)
- ANALYSEUR DE QUALITÉ DÉNERGIE (MESURE TENSION, INTENSITÉ ET PUISSANCE, AFFICHAGE NUMÉRIQUE)
- TESTEUR DE CONTINUITÉ POUR CIRCUITS (PORTÉE 0-2000Ω, ALARME SONORE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) 903033 Autres, sans dispositif enregistreur 90303320 Instruments pour la mesure de la résistance 90303370 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903033
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90303370
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90303370
2019: 90303330
➜
2020: 90303370
2019: 90303380
➜
2020: 90303370