Code SH 90303900 - instruments électriques avec enregistreur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- OSCILLOSCOPE NUMÉRIQUE AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (BANDE PASSANTE : 100 MHZ, PRÉCISION : 2%)
- ANALYSEUR DE SPECTRE AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (GAMME DE FRÉQUENCE : 9 KHZ À 3 GHZ, RÉSOLUTION : 1 HZ)
- INSTRUMENT DE MESURE DE TENSION AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (GAMME : 0 À 1000 V, PRÉCISION : 0,5%)
- APPAREIL DE DÉTECTION DE RADIATIONS IONISANTES AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (DÉTECTION : ALPHA, BÊTA, GAMMA, PLAGE : 0 À 10 000 CPS)
- INSTRUMENT DE MESURE DE PUISSANCE AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (GAMME : 0 À 500 W, PRÉCISION : 1%)
- APPAREIL DE CONTRÔLE DE RÉSISTANCE AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR (GAMME : 0,1 Ω À 10 MΩ, PRÉCISION : 0,2%)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) 90303900 Autres, avec dispositif enregistreur

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903039
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90303900
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90303900
2006: 90308300
➜
2007: 90303900